Règlement Intérieur de la Bibliothèque

Article 1 : Objet

La bibliothèque des Sciences et des Sciences Appliquées a pour mission de fournir des services documentaires, de soutenir la recherche académique et d’encourager la lecture et l’apprentissage au sein de la communauté académique et scientifique.

Article 2 : Accès

1. L’accès à la bibliothèque est ouvert à tous les membres de la communauté universitaire ainsi qu’aux chercheurs de l’université de Bouira, conformément aux horaires d’ouverture établis.
2. L’accès à certains services ou documents spécifiques peut être restreint en fonction des politiques de prêt et des règlements de la bibliothèque.

Article 3 : Inscription

1. L’inscription à la bibliothèque est obligatoire pour emprunter des documents. Les usagers doivent présenter une pièce d’identité valide et remplir un formulaire d’inscription.
2. Les étudiants et le personnel de l’établissement doivent présenter une carte d’étudiant ou une carte de membre du personnel pour bénéficier des services de la bibliothèque.

Article 4 : Prêt de documents

Le prêt de documents est soumis à des conditions spécifiques établies par la bibliothèque, notamment en ce qui concerne la durée du prêt, le nombre de documents empruntables et les pénalités en cas de retard ou de perte.

Les modalités de prêt sont les suivantes :

a. Enseignants : Les enseignants peuvent emprunter jusqu’à 4 documents pour une durée de 21 jours.

b. Étudiants doctorants : Les étudiants doctorants peuvent emprunter jusqu’à 4 documents pour une durée de 15 jours.

c. Étudiants en Master 2 : Les étudiants en Master 2 peuvent emprunter jusqu’à 4 documents pour une durée de 15 jours.

d. Étudiants en Master 1 : Les étudiants en Master 1 peuvent emprunter jusqu’à 3 documents pour une durée de 15 jours.

e. Étudiants en L3, L2, L1 : Les étudiants en Licence (L3, L2, L1) peuvent emprunter jusqu’à 2 documents pour une durée d’une semaine.

Les usagers sont responsables des documents empruntés à leur nom et sont tenus de les retourner dans les délais prévus. Les pénalités en cas de retard ou de perte sont conformes aux politiques de la bibliothèque.

Article 5 : Comportement des usagers

1. Les usagers doivent respecter le silence et la tranquillité de la bibliothèque, ainsi que les autres usagers et le personnel.
2. Il est interdit de manger, boire, fumer ou d’utiliser des téléphones portables dans les espaces de lecture et de travail.
3. Les actes de vandalisme, le vol ou toute autre forme de comportement perturbateur sont strictement interdits et peuvent entraîner des sanctions disciplinaires.

Article 6 : Utilisation des équipements

1. Les équipements de la bibliothèque, tels que les ordinateurs, les photocopieuses et les scanners, sont réservés à un usage académique et de recherche.
2. L’utilisation des équipements informatiques doit être conforme aux règles de sécurité et de confidentialité des données.

Article 7 : Sanctions

Tout manquement au règlement intérieur peut entraîner des sanctions disciplinaires, telles que la suspension temporaire ou définitive des services de la bibliothèque.

Les usagers sont tenus de coopérer avec le personnel de la bibliothèque et de se conformer aux instructions données.

Articles 8 : Pénalités de Retard et Procédures en Cas de Perte ou de Dommages aux Documents

1. Retard dans le Retour des Documents

En cas de retard dans le retour des documents empruntés, des pénalités seront appliquées comme suit :

Pour chaque jour de retard, une pénalité de 3 jours sera ajoutée à la période de prêt initiale.

Les usagers sont tenus de restituer les documents empruntés dans les délais prévus pour éviter les pénalités de retard.

2. Perte de Documents

En cas de perte d’un document emprunté, les usagers sont soumis aux procédures suivantes :

L’usager est responsable de remplacer le document perdu par un exemplaire identique acheté à ses propres frais.

À défaut de pouvoir remplacer le document perdu, l’usager est tenu de payer trois fois le prix d’achat du document, conformément aux tarifs établis par la bibliothèque.

3. Dommages aux Documents

En cas de dommages causés aux documents empruntés, les usagers sont soumis aux procédures suivantes :

En cas de dommages mineurs, l’usager est tenu de payer les frais de réparation du document.

En cas de dommages graves ou de destruction partielle du document, l’usager est responsable de remplacer le document endommagé par un exemplaire identique acheté à ses propres frais.

À défaut de pouvoir remplacer le document endommagé, l’usager est tenu de payer trois fois le prix d’achat du document, conformément aux tarifs établis par la bibliothèque.

4. Contestations et Recours

En cas de contestation des pénalités appliquées ou des décisions prises par la bibliothèque concernant la perte ou les dommages aux documents empruntés, les usagers peuvent adresser leur réclamation à la direction de la bibliothèque. La direction examinera chaque cas individuellement et prendra les mesures appropriées pour résoudre le différend.

En respectant ces procédures et en assumant la responsabilité de leurs emprunts, les usagers contribuent à maintenir l’intégrité de la collection de la bibliothèque et à garantir l’accès continu aux ressources documentaires pour tous les utilisateurs.

Article 9 : Modifications du règlement intérieur

Le règlement intérieur de la bibliothèque peut être modifié à tout moment par décision de la direction de la bibliothèque, en conformité avec les lois et réglementations en vigueur.

---